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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 466
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Texte intégral
466.L’implantation d’une piscine ou d’un spa, de même que de leurs accessoires, doit respecter les normes suivantes :
1°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière;
2°ils sont implantés à une distance minimale de quatre mètres d’une bordure de rue, de la chaussée d’une rue, d’un trottoir ou d’une piste cyclable mesurée, dans le cas de la piscine ou du spa, à partir de l’intérieur de la paroi située la plus près d’un de ces éléments;
3°ils sont implantés à une distance minimale d’un mètre d’une ligne de lot.
2009, R.V.Q. 1400, a. 466; 2021, R.V.Q. 2991, a. 3.
466.L’implantation d’une piscine ou d’un spa, de même que de leurs accessoires, doit respecter les normes suivantes :
1°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière;
2°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale de quatre mètres d’une ligne avant de lot mesurée, dans le cas de la piscine, à partir de l’intérieur de la paroi située la plus près de la ligne de lot;
3°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale d’un mètre d’une ligne latérale de lot ou d’une ligne arrière de lot.
2009, R.V.Q. 1400, a. 466.
466.L’implantation d’une piscine ou d’un spa, de même que de leurs accessoires, doit respecter les normes suivantes :
1°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés en cour avant secondaire, en cour latérale ou en cour arrière;
2°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale de quatre mètres d’une ligne avant de lot mesurée, dans le cas de la piscine, à partir de l’intérieur de la paroi située la plus près de la ligne de lot;
3°la piscine ou le spa et leurs accessoires sont implantés à une distance minimale d’un mètre d’une ligne latérale de lot ou d’une ligne arrière de lot.
2009, R.V.Q. 1400, a. 466.
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